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Marques déposées par Société d'Exploitation des Transports Urbains de l'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602
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Tub LibertéPass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tub LibertéPass
Société d'Exploitation des Transports Urbains de l'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602

Numéro de dépôt :
3229124
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
Tub LibertéPass de Société d\'Exploitation des Transports Urbains de l\'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602

Présentation de la marque Tub LibertéPass

Déposée le 22 mai 2003 par Société d'Exploitation des Transports Urbains de l'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tub LibertéPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est Société d'Exploitation des Transports Urbains de l'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602 domicilié(e) 8, rue Jean Gutenberg CENORD, BP 7200,01007 Bourg en Bresse CEDEX - 01007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRANÇOIS ARNAUD DIRECTEUR DE LA SETUB domicilié(e) 8, RUE JEAN GUTENBERG, BP 7200,01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - 01007 - France.

La marque Tub LibertéPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tub LibertéPass est expirée depuis le 22 mai 2013.


Société d'Exploitation des Transports Urbains de l'Agglomération de Bourg en Bresse RC Bourg B 329 664 627 APE 602 - 8, rue Jean Gutenberg CENORD, BP 7200,01007 Bourg en Bresse CEDEX - 01007 - France


MONSIEUR FRANÇOIS ARNAUD DIRECTEUR DE LA SETUB - 8, RUE JEAN GUTENBERG, BP 7200,01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - 01007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Tickets (billets), cartes non magnétiques avec ou sans contact. – cartes magnétiques avec ou sans contact ; enseignes lumineuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.